Mentions légales

Mentions Légales - Rose et Néméa

1. Informations générales

• Dénomination sociale : Rose et Néméa
• Forme juridique : Entrepreneur Individuel 
• Siège social : Rue des Quarts, Cormery, France. 
• Numéro SIRET : 91903777000014
• RCS : TOURS
• TVA intracommunautaire : Non Concerné.

2. Contact

• Email : roseetnemea@gmail.com
• Téléphone : 
• Responsable de la publication : EI Rose et Néméa
• 3. Hébergement
  • Hébergeur : SHOPIFY

4. Propriété intellectuelle Les contenus du site (textes, images, graphismes, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Rose et Néméa. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite et constitue une contrefaçon.

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9. Modifications des mentions légales Rose et Néméa se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

10. Droit applicable Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux compétents.